Le présent site Internet http://www.smart-team.pro est la propriété de la société PHARMATRADE, SAS au capital de 100 000 € , dont le siège social est situé avenue de la Liberté, ZAC des grands prêts, 14160 Dives sur Mer, Immatriculée sous le numéro 510 964 018 RCS Lisieux.
Propriété intellectuelle
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par PHARMATRADE. Les démonstrations e-learning sont des modèles déposés INPI. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.
Contenu - Liens
La société PHARMATRADE se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu du Site. Toute mise en place de lien avec le Site doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de PHARMATRADE.
Exclusion de responsabilité
En aucun cas PHARMATRADE ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels, pertes de programme ou de données, pouvant résulter de l'existence, de la modification, de la consultation et/ou de l'utilisation de tout ou partie du Site ou d'autres sites qui lui sont ou seraient liés.
Au cas où des liens seraient créés avec d'autres sites, par PHARMATRADE ou du fait de tout outil de recherche, PHARMATRADE ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces autres sites.
La société s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer aux utilisateurs l'accès à www.smart-team.pro. L'utilisateur reconnaît qu'en aucun cas, la société ne pourra être tenue pour responsable d'un quelconque préjudice, matériel ou immatériel, direct ou indirect tel que perte de clientèle ou de chiffre d'affaires, perte de données …
En outre, il est précisé que :
-
- l'utilisateur est seul responsable de tout préjudice direct ou indirect, matériel ou immatériel causé par lui-même à la société ou à des tiers du fait de son utilisation de www.smart-team.pro la responsabilité de la société ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté, notamment en cas d'interruption des réseaux d'accès , ou de la défaillance du matériel ou de la ligne de l'utilisateur, ou de perte de données ou de toute transaction faite par l'intermédiaire de PHARMATRADE.
-
- l'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des codes d'accès, mots de passe de toute sorte et de toute nature qui lui sont attribués par la société ; partant de là, tout accès et toute utilisation de ces moyens d'identification qui lui sont strictement personnels et doivent rester strictement confidentiels, seront réputés avoir été réalisés par l'utilisateur lui-même. PHARMATRADE ne sera en aucun cas responsable de la fiabilité des transmissions de données, des temps d'accès et éventuelles restrictions d'accès, des informations consultées, des compatibilité, fiabilité et fonctionnement du ou des logiciel(s) de l'utilisateur, de l'imprudence volontaire ou involontaire ou de la faute volontaire ou involontaire commise par l'utilisateur et d'avoir laissé à la vue des tiers ou d'avoir communiqué à des tiers ses codes d'accès et mots de passe strictement personnels de toute sorte et de toute nature.
Protection des informations
Les informations recueillies par le biais des formulaires sont destinées à la société PHARMATRADE et à son personnel et ne seront pas divulguées à des tiers. Certaines informations de ces formulaires sont facultatives, d'autres sont obligatoires constituant pour PHARMATRADE le minimum qui lui est nécessaire pour traiter l'information et assurer ses services.
Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à l’enregistrement des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet.
Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent PHARMATRADE à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.
Loi informatique et libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Nous vous offrons la possibilité d'exercer ce droit à la rubrique par mail ou par courrier.
Loi - Litiges
Tout différend relatif au Site sera exclusivement régi par le droit français et les tribunaux de Caen seront seuls compétents.
Responsable du Site
Le directeur de la publication est Gildas Vivier.
Hébergement
OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Dysfonctionnement
Vous avez constaté un dysfonctionnement ? Nous sommes à votre écoute - Rubrique Aide / Contact.
